Déposée le 5 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC TRANSMISSIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-15 du 11 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC TRANSMISSIONS domicilié(e) 17/19 Rue du 11 novembre - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 418 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque FOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOC arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.
FOC TRANSMISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , FOC , ATLAS , FOC , ERMEX
FOC TRANSMISSIONS, Société par actions simplifiée - 17/19 Rue du 11 novembre - 38200 - VIENNE - France - SIREN 316418292
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665846 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05
Métaux communs bruts et mi-ouvrés ; alliages de ces métaux communs ; fonte brute ou mi-ouvrée.
Machines et machines-outils, à savoir : réducteurs, réducteurs sur mesure, redresseuses, multiplicateurs pour mini centrales hydrauliques, réducteurs adaptés, pont de coulée, levages des ascenseurs, convoyeurs d'entrée pour la sidérurgie, élévateurs à godets pour cimenterie, réducteurs de vitesse ; régulateurs de vitesse ; variateurs de vitesse ; organes de transmission.
Réalisation (transformation) par fonderie de pièces sur modèle.
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